LE BUDGET DE LA FABRIQUE AU XIXe

Courrier adressé à la fabrique entre 1845 et 1863

En 1822, les recettes de la fabrique sont loin de correspondre à ses dépenses. Or, légalement, les déficits liés aux dépenses ordinaires doivent être comblés par la commune, indépendamment des possessions de la fabrique selon la loi de 1809, rappelée par le préfet au maire en mai 1864 (!)...

RECETTES 1822 (en francs)	392,60	DEPENSES 1822 (en francs)	1040
Restant en caisse  Location des bancs  Rente d’un champ loué     Produit des quêtes	6 310  16,60  60	Dépenses ordinaires  Pour pain, vins et objets relatifs au culte  Pour un ordo  Pour le sonneur Traitement de deux chantres Bedeau  Blanchissage et entretien du linge  Entretien des ornements  Luminaire et huile de la lampe  Encens, charbon et autres menus objets  Entretien et réparations locatives de l’église	30   1  50  50  25  75  20  70  21  68
		Dépenses extraordinaires : Achats d’ornements  Achat de linge  Réparation à faire à la cloche et au clocher Achat de chandelier	300  80 100 150

Les dépenses nous apprennent que l'église de Bracieux emploie plusieurs laïcs :

-un sonneur de cloche (il n’y en avait qu’une à l’époque),

-deux chantres, qui chantent ou font chanter,

-un bedeau : laïc qui précède le clergé dans les cérémonies, qui est chargé du bon ordre.

Chaines de bedeau ou de suisse à Bracieux

Les recettes sont constituées essentiellement du produit de location des bancs et des quêtes. Mais alors, que sont devenus les biens restitués à la Fabrique en 1803, les locataires règlent-ils leurs loyers, les rentes promises sont-elles payées ? Ou bien, les marguilliers n’osent pas réclamer les dettes ?

C’est en 1833 que l’Evêque informe la fabrique, qu’il ne lui reste plus beaucoup de temps si elle veut faire valoir ses droits sur des rentes ou des loyers qui auraient pu lui être versés sur la base de biens ou rentes confisqués à la révolution. En effet, après 30 ans sans perception de loyers ou de rentes, elle perd tout droit de les réclamer. Il lui faut donc interrompre la prescription trentenaire si elle veut préserver des droits futurs. Branle-bas de combat à Bracieux où les marguilliers cherchent et retrouvent enfin les anciens titres.

Le trésorier de la fabrique, Bagoulard, mandate Auguste Verger, huissier royal à Bracieux Pendant 3 jours, du 20 au 22 mars, et surtout juste avant l’expiration du délai de prescription, ils arpenteront Bracieux pour rencontrer les débiteurs de la fabrique et rappeler les titres existants en faveur de la fabrique et du même coup réclamer les montants impayés limités à 5 années maximum  :

-          9 francs à la veuve Prosper Leroy, suite à un titre du 15 fructidor an 9, sur une maison

-        15 francs au sieur Dornau  sur une maison, la Tuillerie près les ponts de la Bonnheure, depuis le 14 août 1751

-     17,50 francs au sieur Perré, brigadier et garde forestier, selon un titre du 24 décembre 1762 signé devant Me Rentien, notaire à Bracieux,

-          30 francs aux héritiers de Gilles Limousin père,

-          42,50 francs au sieur Touchet, fermier, sur un titre de 1773,

-         20,75 au sieur Donnay Lefèbvre sur une locature sise à Mont-Genet, selon un titre du 11 mars 1644

-         17,50 francs au sieur Lessédoire, suivant titre du 24 décembre  1762,

-         22,50 francs à Duchalais Porcher, suite à une déclaration verbale ( sic) de 1790, 

-          12,50 francs à la veuve Augustin Limosin selon un titre du 20 septembre 1773 , etc.

La procédure est partout la même : la sommation est effectuée oralement directement au débiteur (mais elle est peut aussi être effectuée au domestique s’il est absent !) puis une copie écrite de la sommation est laissée contre quelques francs. Ces procédures ont-elles abouti ? Aucun document ultérieur ne nous permet d’en juger mais le même rappel sera effectué 30 ans plus tard par le Ministère de la Justice et des Cultes le 21 décembre 1863 au trésorier de l’époque.

Il est certain en revanche, que la fabrique concourt régulièrement tout au long du XIXe aux frais de réparation « locative » de l’église, de la sacristie et du presbytère ou même aux investissements :

-          100 francs pour la cloche et le clocher en 1822,

-          300 francs pour réparer la sacristie en 1836

-      Vente d’un terrain, le Champ de Mars, en 1854-1855, au bénéfice de la reconstruction de l’église,

-         8 500 francs en mars 1889, pour substituer une voute en briques au lambris prévu et finir le clocher par une flèche (correspondant à un don de l’abbé Chauveau lui-même),

-          3 496 francs le 13 septembre 1890, pour la construction de la flèche du clocher de l’église,

-          100 francs (soit le tiers de la dépense) en 1895, pour « l’achèvement des deux vieilles fenêtres du chœur qui font un contraste si disgracieux avec les autres. »

1864, les comptes de la fabrique doivent être déficitaires ou bien le projet de reconstruction de l'église attire l'attention de la préfecture. Le préfet rappelle au maire que les déficits liés aux dépenses ordinaires doivent être comblés par la commune, indépendamment des possessions de la fabrique, selon la loi de 1809 toujours en vigueur ...!

En 1892, les comptes de la Fabrique montrent des dépenses ordinaires en augmentation avec notamment l’arrivée d’un sacristain ou la rémunération des enfants de chœur. Côté ressources, les principales restent le produit perçu sur la location des bancs et des chaises ainsi que les quêtes.

		COMPTES 1892
BONI A LA CLOTURE DE L’EXERCICE PRECEDENT	362,50
RECETTES 1892 (en francs) Produit des rentes et fondations Rentes Location des bancs et chaises pour 1989 Produit des quêtes Produit de la cire revenant à la fabrique	902,75 100   28 380,40 364,35   30	DEPENSES 1892 (en francs) Dépenses ordinaires obligatoires  1.       Consommation : pain, vin, huile, encens 2.       Entretien du mobilier Ustensiles d’église Blanchissage et raccommodage du linge 3.       Gages des officiers et serviteurs de l’église Sacristain Chantre Suisse Enfants de chœur Divers (buis) 4.       Réparations locatives A l’église A la sacristie Au presbytère Achats de vases sacrés, linge et meubles indispensables Matériel des pompes funèbres, draps des morts, tentures, …	990,50   59   18,50   40 125 100   75   18     8   50 100   69,35   29 178,65
		Dépenses ordinaires facultatives Charges des fondations, frais d’administration, sixième (ou moins) du produit de location des bancs pour les prêtres âgés ou infirmes	120

A suivre

Source : archives municipales